Conditions générales d'utilisation

En vigueur au 20 août 2026.

Les présentes conditions définissent les modalités d'accès et d'utilisation du site institutionnel Le Sylvanien Studio.

1. Accès au site et navigation

Le site est accessible gratuitement à toute personne disposant d'une connexion Internet. L'éditeur met en œuvre des moyens raisonnables pour assurer la disponibilité du service, sans garantir l'absence d'interruptions.

2. Services fournis et portée des contenus

Le site présente les compétences, réalisations, expériences, actualités et coordonnées du studio. Les informations sont fournies à titre indicatif et peuvent comporter des omissions ou inexactitudes.

3. Utilisation du formulaire et comportement

L'utilisateur s'engage à utiliser le site loyalement. Sont interdits les messages frauduleux, les atteintes à l'intégrité technique, les injections, le XSS, le déni de service et l'usurpation d'identité.

4. Propriété intellectuelle

L'arborescence, le design, les textes, composants graphiques, codes et marques du site restent la propriété de Sylvain FABRE / Le Sylvanien Studio. Toute extraction ou reproduction non autorisée est interdite.

5. Droit applicable

Les présentes conditions sont régies par le droit français. Tout litige relève des tribunaux du ressort de Tours, sauf disposition légale impérative contraire.